Conseil municipal du 16 décembre 2024

Marianne observe les conseillers

En ce 16 décembre s’est tenue la dernière séance du Conseil Municipal de La Motte pour l’année 2024. Il sera marqué par l’entrée de Joëlle Atger comme conseillère municipale, en remplacement de Laura Laurens

  1. Installation d’une conseillère municipale
  2. Décision modificative n°2 – Budget Commune
  3. Budget communal : autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses
    d’investissement avant le vote du Budget
  4. Fonds d’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique territoriale – financement d’un
    appareil auditif pour un agent
  5. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Création d’emplois non permanents d’adjoints d’animation pour accroissement saisonnier d’activité
  8. Création d’emplois non permanents d’adjoints techniques pour accroissement saisonnier d’activité
  9. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  10. Renouvellement de l’Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Var
  11. Renouvellement du contrat de concession pour la distribution publique du gaz sur le territoire de la
    commune
  12. Extinction partielle de l’éclairage public
  13. Projet de contractualisation avec l’éco-organisme « ALCOME »
  14. Protection Sociale Complémentaire
  15. Approbation du règlement de la cantine municipale (modification)