Conseil Municipal de La Motte du 10 octobre 2023

Pour cette nouvelle séance du conseil municipal, l’ordre du jour était : Décision modificative budgétaire N° 1 Modification du tableau des effectifs Avis sur transfert de compétence supplémentaire DPVA Convention-cadre de prestation de services avec DPVA Approbation de l’avenant n° 3 à la convention constitutive de groupement de commandes d’achatd’électricité avec « Territoire d’énergie du […]

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Conseil municipal de La Motte, séance du 14 décembre 2022

Le dernier conseil municipal de La Motte de l’année s’est tenu le 14 décembre 2022. L’ordre du jour était le suivant : Budget communal 2023 : Autorisation donnée au maire d’engager, liquider, mandater des dépensesd’investissement avant le vote du budget primitif Demande de DETR ou DSIL pour les travaux de rénovation énergétique du presbytère Adoption […]

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Conseil Municipal de La Motte du 9 novembre 2022

Le conseil municipal de ce 9 novembre 2022 a attiré moins de public que lors de la séance précédente. Et pour cause, cette fois-ci l’ordre du jour officiel abordait surtout des points techniques et des régularisations inéluctables, et aucune pétition contre le projet de centrale photovoltaïque. Il en sera pourtant question en fin de séance. […]

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